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ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'INTÉRÊT GÉNÉRAL – PROGRAMME D'ENTRETIEN DE
LA RIPISYLVE – BASSIN VERSANT DE L'ONDAINE, DU LIZERON ET DE LEURS AFFLUENTS
À LA DEMANDE DE SAINT-ETIENNE MÉTROPOLE
 
Communes concernées dans le département de la Loire :
Firminy, Saint-Victor-sur-Loire, Roche-la-Molière, La Ricamarie, Le Chambon-Feugerolles, Fraisses, Unieux,
Saint-Paul-en-Cornillon, Saint-Genest-Malifaux, Planfoy, Saint-Romain-les-Atheux
Communes concernées dans le département de la Haute-Loire :
Saint-Ferréol d’Auroure, Saint-Just-Malmont, Saint-Didier-en-Velay

Il sera procédé à une enquête publique dans les formes prescrites par le code de l'environnement, pour la demande ci-dessus sollicitée par Saint-Etienne Métropole, sur le territoire des communes pré-citées.Cette enquête publique aura lieu du 12 au 28 avril 2021 à 11H00, soit une durée de 17 jours consécutifs.

Ce projet ne relève pas d’une évaluation environnementale et le dossier n'a pas été soumis à l'avis de l'autorité environnementale, ni à une procédure de débat public ou de concertation préalable.
Le siège de l'enquête publique est fixé à la mairie de Firminy.
 
Le dossier d'enquête publique, version numérique, sera consultable sur le site internet suivant:
 
Toutes les informations relatives à ce dossier pourront être obtenues auprès de Madame Maud PONCET,
à SAINT-ETIENNE-METROPOLE Direction de l'assainissement et des rivières 2 Avenue GRÜNER CS 80257
42006 SAINT-ETIENNE CEDEX 1
Tél : 04 77 49 21 49
Pièce(s) jointe(s):
Télécharger ce fichier (AE_gestion-vegetation-bassin-versant-l-ondaine_21225336.pdf)AVIS D\'ENQUETE PUBLIQUE[PDF]71 Ko
Télécharger ce fichier (AOEP_gestion-vegetation-bassin-versant-l-ondaine_21225321.pdf)Arrêté n° 21-028 SAT du 11 MARS 2021[PDF]328 Ko

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