Site Officiel de la Ville d'Unieux

Délibérations du Conseil Municipal

[2022-12-13] - Renaturation de la parcelle AB18 et suppression des anciens locaux de stockage de champignons

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 25/01/2023
Date de mise en ligne : 25/01/2023

[2022-12-05] - Syndicat Intercommunal des Rives (SIDR) - Convention

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 23/12/2022

[2022-12-04] - Syndicat Intercommunal des Rives (SID) - Avance sur subvention

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 23/12/2022

[2022-12-09] - Convention CDG / ARE

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 23/12/2022

[2022-12-01] - M57

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 23/12/2022

[2022-12-12] - Servitude de passage à proximité de la salle SBHV

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 19/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-11] - Modification du règlement des aides aux économies d'énergies

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 19/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-10] - Comité social territorial

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-08] - Convention 2023/2023 relative à l'établissement des dossier CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire (CDG42)

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-07] - Modification du tableau des effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 22/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-06] - Subvention téléthon

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-03] - BP 2023

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-12-02] - Décision modificative n°3 (DM3) budget 2022

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 19/12/2022
Date de signature : 22/12/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-10] - Vente d'un local communal rue Holtzer à M. Puech

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 17/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-15] - Périscolaire du Vigneron

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 31/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-14] - Convention de mise à disposition de locaux avec le Tennis Club d'Unieux (TCU)

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 31/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-11] - Convention avec la société Totem France

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 31/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-12] - Convention sage avec le syndicat intercommunal d'énergie du département de la Loire et le territoire d'énergie (SIEL-TE)

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 31/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-09] - Signature de la convention territoriale globale (CTG) avec la CAF

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 24/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

[2022-10-08] - Convention entre la Ville d'Unieux et le Centre de gestion de la Loire (CDG42) pour la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d'atteintes volontaires à l'intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d'agissements sexistes, de menaces ou d'actes d'intimidation

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Faverjon Christophe
Date de la séance : 17/10/2022
Date de signature : 24/10/2022
Date de mise en ligne : 22/12/2022

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