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Délibérations du Conseil Municipal

[18-03-2024] - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE - CM 18.03.24

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/03/2024
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 22/03/2024

[2023-12-01] - DM2

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-02] - BP 2024

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-03] - Subventions sportives OMS 2024 et autres

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-04] - Modification du tableau des effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-05] - Convention pôle santé au travail CDG42

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-06] - Recensement de la population 2024

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-18] - Landon suspension contrat location et bail Holtzer signé

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 03/01/2024
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-09] - Appartement ancienne mairie

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-10] - Demandes de subventions d'investissement

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-11] - SEM Chartre de la biodiversité

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 09/01/2024
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-12] - SIDR avance sur subventions

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 09/01/2024
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-13] - Rapport SIDR 2022

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 09/01/2024
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-18] - Retrait SIVO

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 22/12/2023
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-16] - Rétrocession de parcelles AP38 et 39 SIVO

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 17/03/2007
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-17] - Vœux pour le Proche-Orient

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 14/12/2018
Date de signature : 14/09/2006
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-18] - Vœux Casino

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 03/01/2024
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-06-17] - PPRM de la Vallée de l'Ondaine - Zone d'intérêt stratégique (ZIS)

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-03] - Modification du tableau des effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-11] - Tableau des effectifs - Emplois temporaires

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

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