Délibérations du Conseil Municipal

[2024-12-20] - Personnel contractuel évolution du point d'indice

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-19] - Subventions exceptionnelles aux victimes du Cyclone de Mayotte

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-18] - Motion AMF42 lors du congrès des maires de la Loire

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-17] - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et d'assainissement collectif et non collectif 2023 de Saint-Étienne Métropole

Rubrique : Eau
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-16] - Rapport triennal sur la consommation des espaces naturels

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-15] - Création de Zones d'Accélération des énergies renouvelables (ZAER)

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-14] - Demande d'avis pour la construction de 8 nouveaux pavillons individuels LLS et PSLA pour l'opération "Clos Littré" rue Arlette Barriol

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-13] - Demande de garantie d'emprunt

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-12] - Régularisation et clôture du programme d'aménagement d'ensemble (PAE) de l'Écho secteur Grillet

Rubrique : Assainissement
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-11] - Convention de mise à disposition du centre aquatique de l'Ondaine avec la ville du Chambon-Feugerolles

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-10] - Vente d'un local au parc Holtzer

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-09] - Demandes de subventions d'investissement et autorisations d'urbanisme

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-08] - Indemnité forfaitaire de déplacment au bénéfice des agents exerçant des fonctions itinérante sur la commune

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-06] - Mise à disposition de personnel communal

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-05] - Conventions avec le Centre Social

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-04] - Subventions sportives OMS 2025 et autres

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-03] - Annulation d'amortissements

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-02] - BP 2025-Anticipation sur crédits d'investissement

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-12-01] - OPÉRATIONS D'ORDRE VALANT DM 3 - BUDGET COMMUNE 2024

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 23/12/2024
Date de signature : 23/12/2024
Date de mise en ligne : 09/01/2025

[2024-10-23] - Adhésion à la convention " Prévoyance " proposée par le CDG42

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 22/11/2024