Délibérations du Conseil Municipal

[2025-04-15] - Renouvellement convention avec le garage Luzy

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-14] - Renouvellement à l'adhésion au service d'assistance à la gestion énergétique du SIEL-TE Loire (sage)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-13] - Bilan des cessions et acquisitions intervenues sur l'année 2024

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-12] - Tarifs de la saison culturelle 2025/2026

Rubrique : Culture
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-11] - RIFSEEP pour les agents municipaux

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-10] - Subventions aux syndicats 2025

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-09] - Subventions aux associations 2025 et autres

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-08] - Décision modificative N°1 de 2025

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-07] - Budget Primitif Lotissement La Fontaine 2025

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-06] - Vote taux des taxes communales 2025

Rubrique : Taxes Communales
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-05] - VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2025

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-04] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 - BUDGET LOTISSEMENT LA FONTAINE

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-03] - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET LOTISSEMENT LA FONTAINE

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-02] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-01] - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-03-08] - Subvention exceptionnelle aux victimes du tremblement de terre en Birmanie

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 31/03/2025
Date de signature : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025

[2025-03-07] - Adhésion au service Géoloire42 cadastre

Rubrique : P.L.U
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 31/03/2025
Date de signature : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025

[2025-03-06] - Convention contre les déchets abandonnés avec CITEO

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 31/03/2025
Date de signature : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025

[2025-03-05] - Cession d'une parcelle communale

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 31/03/2025
Date de signature : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025

[2025-03-04] - Protection sociale complémentaire CDG42

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 31/03/2025
Date de signature : 31/03/2025
Date de mise en ligne : 18/04/2025