Délibérations du Conseil Municipal

[2025-06-16] - AKERS : A VENANT N°1 ENTRE LES COMMUNES DE FRAISSES - D'UNIEUX - SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE ET ÉPORA

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-15] - COMPOSITION DU CONSEIL MÉTROPOLITAIN SUITE AU RENOUVELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUNICIPAUX

Rubrique : SEM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-13] - PLAN MOBILITÉ DE SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE

Rubrique : SEM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-12] - VOIE VERTE : ACQUISITION DES PARCELLES DU SIEP PAR SEM

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-11] - PARTICIPATION DE LA COMMUNE À L'INSTALLATION D'UN PÔLE MÉDICAL

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-10] - CONVENTION AVEC L'ÉCOLE DE MUSIQUE - MUSl'V AL

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-09] - AUGMENTATION DE LA SUBVENTION AU FMAPP

Rubrique : Ecoles
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-08] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE DE DÉPLACEMENT AU BÉNÉFICE DES AGENTS EXERCANT DES FONCTIONS ITINÉRANTE SUR LA COMMUNE

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-07] - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC) POUR LES AGENTS

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-06] - AVENANT N°1 À LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION 42 (CDG42) - RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-05] - Modification du tableau des effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-04] - Pertes sur créances irrécouvrables

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-03] - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2025 (DM2 BUDGET PRINCIPAL 2025)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-02] - VERSEMENT D'UN FONDS DE CONCOURS À SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE POUR LES TRA VAUX D'AMÉNAGEMENT DEL' A VENUE ROGER SALENGRO

Rubrique : SEM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-01] - Remise au vote du budget primitif de la commune 2025

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-04-15] - Renouvellement convention avec le garage Luzy

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-14] - Renouvellement à l'adhésion au service d'assistance à la gestion énergétique du SIEL-TE Loire (sage)

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-13] - Bilan des cessions et acquisitions intervenues sur l'année 2024

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-12] - Tarifs de la saison culturelle 2025/2026

Rubrique : Culture
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025

[2025-04-11] - RIFSEEP pour les agents municipaux

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/04/2025
Date de signature : 14/04/2025
Date de mise en ligne : 29/04/2025