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Délibérations du Conseil Municipal

[2023-06-12] - Demande d'avis d'habitat Métropole pour le projet de logements rue Aristide Briand

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-16] - Convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire

Rubrique : Bibliothèque
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-09] - Demande de garantie par la société "3F immobilière Rhône-Alpes"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-08] - Décision modificative n°1 (DM1 Lotissement 2023)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-05] - Décision modificative n°1 (DM1 Budget 2023)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-06] - Approbation du compte financier unique 2022 - Budget lotissement

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 14/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-02] - Approbation du compte financier unique 2022 - Budget principal

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 14/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-07] - Affectation du résultat 2022 - Budget lotissement La Fontaine

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-04] - Affectation du résultat 2022 - Budget principal

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-13] - Parc Holtzer - Vente à Mme Landon

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 12/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-14] - Parc Holtzer - Vente à M. Croizier et Mme Jacglin

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 13/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-22] - Motion pour une eau potable et buvable adoptée à l'unanimité

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-18] - Motion - Mission Locale Ondaine Haut Pilat

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-04-02] - Vote taux d'imposition de l'année 2023

Rubrique : Taxes Communales
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 18/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-06] - Tarifs de la saison culturelle 2023-2024

Rubrique : Salle de spectacle
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 05/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-04] - Rétrocession des parcelles du Syndicat intercommunal des eaux du Pertuiset (SIEP)

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 14/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-07] - Règlements d'utilisation et de tarification des salles municipales

Rubrique : Bâtiments communaux
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 06/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-03] - Vote du budget primitif du lotissement La Fontaine de l'exercice 2023

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 05/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-01] - Vote du budget primitif principal de l'exercice 2023

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 05/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-05] - Subventions sportives OMS 2023

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

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