Arrêtés

[DT-25-0816] - Arrêté n° DT-25-0816 Fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories piscicoles dans le département de la Loire

Rubrique : Chasse et pêche
Auteur du document : Muriel NGUYEN
Date de la séance : 06/01/2026
Date de signature : 06/01/2026
Date de mise en ligne : 12/01/2026

[2026] - ARRÊTE PORTANT CONSTITUTION DE LA COMMISSION DE PROPAGANDE ÉLECTORALE DES COMMUNES DE 2 500 HABITANTS ET PLUS DE L'ARRONDISSEMENT DE SAINT-ÉTIENNE

Rubrique : Elections
Auteur du document : Dominique SCHUFFENECKER
Date de la séance : 05/01/2026
Date de signature : 05/01/2026
Date de mise en ligne : 06/01/2026

[2025-300] - Arrêté préfectoral enquête publique conjointe préalable à la DUP et parcellaire, pour l'aménagement des Berges de l'Ondaine

Rubrique : Enquête Publique
Auteur du document : Dominique SCHUFFENECKER
Date de la séance : 04/11/2025
Date de signature : 04/11/2025
Date de mise en ligne : 27/11/2025

[DT-25-0691] - ARRÊTÉ N° DT-25-0691 - conditions et les échéances de réalisation des travaux d'amélioration du système d'assainissement de Firminy - Le Pertuiset

Rubrique : Assainissement
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 07/11/2025
Date de signature : 07/11/2025
Date de mise en ligne : 17/11/2025

[DT-25-0604] - Autorisant des battues administratives de décantonnement de sangliers sur la commune d’Unieux

Rubrique : Chasse et pêche
Auteur du document : Muriel NGUYEN
Date de la séance : 09/10/2025
Date de signature : 09/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

[R43/2025] - Autorisant la vente de calendriers à domicile par l'Union Départementale des Sapeurs-Pompiers de la Loire (UDSP42)

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Auteur du document : Dominique SCHUFFENECKER
Date de la séance : 18/09/2025
Date de signature : 18/09/2025
Date de mise en ligne : 22/09/2025

[2025-09-09] - LEVÉE D'INTERDICTION D'ACCÈS À L'HABITATION SITUÉE AUX N°27 ET MAINTIEN DE L'INTERDICTION D'ACCÈS AU N° 29 DE LA RUE FRANKLIN À UNIEUX

Rubrique : Interdictions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 02/09/2025
Date de signature : 02/09/2025
Date de mise en ligne : 09/09/2025

[2025 VO 059] - Arrêté métropolitain 2025 VO 059 Règlementation provisoire de la circulation suite à manifestation Route Métropolitaine 105 sur la commune de Saint Maurice en Gourgois (hors agglomération)

Rubrique : Circulation
Auteur du document : Christophe DAVID
Date de la séance : 02/09/2025
Date de signature : 02/09/2025
Date de mise en ligne : 04/09/2025

[2023 VO 060] - Arrêté métropolitain n°2023 VO 060 Règlementation provisoire de la circulation hors agglomération à l'occasion d'une manifestation sportive Swimrun Gorges de la Loire le 13 septembre 2025

Rubrique : Circulation
Auteur du document : Christophe DAVID
Date de la séance : 22/08/2025
Date de signature : 22/08/2025
Date de mise en ligne : 04/09/2025

[DT-25-0513] - Arrêté n° DT-25-0513 Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau dans le département de la Loire

Rubrique : Eau
Auteur du document : Dominique SCHUFFENECKER
Date de la séance : 19/08/2025
Date de signature : 19/08/2025
Date de mise en ligne : 04/09/2025

[R39/2025] - ARRÊTÉ N°R39/2025 INSTITUANT LES BUREAUX DE VOTE A COMPTER DU 1er JANVIER 2026

Rubrique : Elections
Auteur du document : Dominique SCHUFFENECKER
Date de la séance : 19/08/2025
Date de signature : 19/08/2025
Date de mise en ligne : 04/09/2025

[2025-09-10] - ARRÊTÉ DE MISE EN SÉCURITÉ - PROCÉDURE URGENTE

Rubrique : Interdictions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 04/09/2025
Date de signature : 04/09/2025
Date de mise en ligne : 04/09/2025

[DT-25-0334] - Arrêté n°DT-25-0334 Approbation du Plan de Prévention des Risques Miniers (PPRM) de la Vallée de /'Ondaine

Rubrique : PPRM
Auteur du document : Alexandre ROCHATTE
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 07/07/2025

[DT-25-0285] - Arrêté DT-25-0285 Dates et modalités de chasse pour la campagne 2025-2026

Rubrique : Chasse et pêche
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 21/05/2025
Date de signature : 21/05/2025
Date de mise en ligne : 23/05/2025

[015/2025] - Instauration d'une limitation de vitesse à 30km/h, interdiction de doubler rue HOLTZER à UNIEUX

Rubrique : Voirie
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 07/02/2025
Date de signature : 07/02/2025
Date de mise en ligne : 25/03/2025

[026/2025] - Création d'un emplacement de stationnement réservé au titulaire du macaron grand invalide de guerre (GIG) ou grand invalide civil (GIC), d'une carte de stationnement de modèle communautaire pour personnes handicapées ou à mobilité réduite

Rubrique : Voirie
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2025
Date de signature : 13/03/2025
Date de mise en ligne : 25/03/2025

[006/2025] - Instauration d'une limitation de vitesse à 30km/h, interdiction de doubler et une interdiction d'arrêt et de stationner en dehors des emplacements prévus à cet effet du n°19 au n°32 Rue Condorcet

Rubrique : Interdictions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/01/2025
Date de signature : 14/01/2025
Date de mise en ligne : 25/03/2025

[DT-24-0045] - Arrêté n°DT-25-0045 portant rectification d'erreurs matérielles contenues dans l'arrêté préfectoral n°DT-24-0767 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Loire pour l'année 2025

Rubrique : Espace vert
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 10/02/2025
Date de signature : 10/02/2025
Date de mise en ligne : 21/02/2025

[DT-24-0806] - Autorisation de circulation du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025 du bateau à passagers « le Grangent » sur la retenue de Grangent

Rubrique : Circulation
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 31/12/2024
Date de signature : 31/12/2024
Date de mise en ligne : 07/01/2025

[DT-24-0767] - Arrêté préfectoral relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Loire pour l'année 2025

Rubrique : Cadre de vie
Auteur du document : DDT
Date de la séance : 20/12/2024
Date de signature : 20/12/2024
Date de mise en ligne : 02/01/2025