Skip to main content

Délibérations du Conseil Municipal

[2024-10-23] - Adhésion à la convention " Prévoyance " proposée par le CDG42

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 22/11/2024

[2024-10-22] - Rapport Novim ex sedl 2023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-21] - rapport d'activité SIDR 2023

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-20] - convention vétérinaire urgence V2TU

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-19] - SEM avis ZFEm

Rubrique : SEM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-18] - PLUI - débat PADD

Rubrique : P.L.U
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-17] - Avis PPRM

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-16] - Retrait SIVO

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-15] - Convention piscine Firminy

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-14] - Copropriété Le Plein Soleil

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-13] - Projet d'investissement 2025 crèche Pom de Reinette

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-12] - Cession CHEYNET

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-11] - IHTS Dimanche & jours féries

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-10] - Modification du RI de PM

Rubrique : Police Municipale
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-09] - RIFSEEP pour les agents municipaux

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-08] - Modification du tableau des effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-07] - Écoles organisation des transports

Rubrique : Transports
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-06] - Cession véhicule service de l'eau à SEM régie Ondaine eau

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-05] - Solde subventions sportives 2024

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-04] - Pertes sur créances irrécouvrables

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

Paramétrages de cookies

×

Cookies fonctionnels

Ce site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement et ne peuvent pas être désactivés de nos systèmes. Nous ne les utilisons pas à des fins publicitaires. Si ces cookies sont bloqués, certaines parties du site ne pourront pas fonctionner.

Contenus interactifs

Ce site utilise des composants tiers, tels que ReCAPTCHA, Google Maps, MailChimp ou Calameo, qui peuvent déposer des cookies sur votre machine. Si vous décider de bloquer un composant, le contenu ne s’affichera pas

Session

Veuillez vous connecter pour voir vos activités "!"

Autres cookies

Ce CMS Joomla utilise un certain nombre de cookies pour gérer par exemple les sessions utilisateurs.