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Délibérations du Conseil Municipal

[2024-10-03] - Admissions en non valeurs

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-02] - Fongibilité des crédits

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 04/11/2024

[2024-10-01] - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 BUDGET PRINCIPAL 2024

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 14/10/2024
Date de signature : 14/10/2024
Date de mise en ligne : 30/10/2024

[2024-06-13] - Avis communes sortie SIVO

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-12] - Motion APVF

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-12] - Motion APVF

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-04-11] - Contrat de ville 2024-2030 convention SEM

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-04-05] - Demande avis préfecture démolition quartier Val Ronzière - Loire habitat

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-09] - Loire habitat dispositif tranquillité résidentielle

Rubrique : Cadre de vie
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-07] - Aide économie Energie

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-06] - Vente foncier concept ancien stade foot Val Ronziere

Rubrique : Bâtiments communaux
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-04-05] - Dématérialisation contrôle légalité des actes urbanisme

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-04] - Avenant a la convention mise a disposition locaux pole de services à la MLJ

Rubrique : Bâtiments communaux
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-03] - Modification tableau effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-03] - Modification tableau effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-02] - Modification tarifs périscolaire

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-06-01] - Isolation des bâtiments des services techniques

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 10/06/2024
Date de signature : 10/06/2024
Date de mise en ligne : 18/07/2024

[2024-04-12] - Bilan des cessions et acquisitions 2023 signée

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 16/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-11] - Tarifs saison culturelle 2024-2025 signée

Rubrique : Salle de spectacle
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 16/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

[2024-04-09] - Subvention exceptionnelle al han Bethleem signée

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 08/04/2024
Date de signature : 15/04/2024
Date de mise en ligne : 23/04/2024

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