Délibérations du Conseil Municipal

[2025-10-16] - MOTION : DIFFICULTÉS RELATIVES À LA PRISE EN CHARGE DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS MÉRIDIEN

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-15] - DEMANDE D'AVIS SUR LA SOCIÉTÉ SMART WOOD F2

Rubrique : Enquête Publique
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-14] - AVIS SUR LE RAPPORT DE GESTION ET DES ÉTATS FINANCIERS DE NOVIM 2024

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-13] - RAPPORT D'ACTIVITÉ DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES RIVES (SIDR) 2024

Rubrique : SIDR
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-12] - AVENANT N°3 AU PROJET PARTENARIAL D'AMÉNAGEMENT GIER, ONDAINE ET SAINT-ÉTIENNE SUD {PPA GOSE)

Rubrique : SEM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-11] - CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À L'UTILISATION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS PAR LE COLLÈGE DU BOIS DE LA RIVE

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-10] - ACQUISITION DE PLACES DE PARKING DEVANT LA CRÈCHE POM' REINETTE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-09] - DÉNOMINATION D'UNE NOUVELLE VOIE COMMUNALE

Rubrique : Dénominations de voies
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-08] - RÉMUNÉRATION DES AGENTS MUNICIPAUX ASSUMANT LA COORDINATION DES TEMPS D'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE {TAP)

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-07] - PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE À LA COMPLÉMENTAIRE SANTÉ DES AGENTS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-06] - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-05] - TARIFS CIMETIÈRE

Rubrique : Cimetières
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 13/11/2025

[2025-10-04] - ÉCOLES- ORGANISATION DES TRANSPORTS 2025/2026

Rubrique : Ecoles
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[2025-10-03] - SOLDE SUBVENTIONS SPORTIVES 2025 ET AUTRES

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[2025-10-02] - ADMISSIONS EN NON-VALEURS: BUDGET COMMUNE

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[2025-10-01] - DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 DE 2025 (DM3 BUDGET PRINCIPAL 2025)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 12/11/2025

[2025-10-13] - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 13 OCTOBRE 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/10/2025
Date de signature : 13/10/2025
Date de mise en ligne : 14/10/2025

[2025-06-14] - CONVENTION POUR LE RACCORDEMENT À L'ÉCLAIRAGE PUBLIC DE DISPOSITIFS DE COMPTAGE MOBILITÉ PERMANENTS

Rubrique : SEM
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-18] - VOEU POUR LA PAIX DANS LE MONDE

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025

[2025-06-17] - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE, LES ASSOCIATIONS RELAIS ONDAINE ET SAUVEGARDE 42, POUR LA MISE EN PLACE DE CHANTIERS ÉDUCATIFS 2025

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/06/2025
Date de signature : 30/06/2025
Date de mise en ligne : 23/07/2025