Délibérations du Conseil Municipal

[2026-04-24] - CONVENTION AVEC OVE

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-23] - FRAIS DE DÉPLACEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX INSCRITS DANS UN ÉTABLISSEMENT SUPÉRIEUR SITUÉ HORS DU TERRITOIRE COMMUNAL

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-22] - SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS, AUX FAMILLES ET SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-21] - ADMISSIONS EN NON-VALEURS DE CREANCES ETEINTES COMMUNE

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-20] - AFFECTATION DU RÉSULTAT 2026- BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-19] - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER DE LA VILLE D'UNIEUX

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-18] - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2026 (DMl BUDGET PRINCIPAL 2026)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-17] - VOTE DES TAUX D'IMPOSITION DEL' ANNÉE 2026

Rubrique : Taxes Communales
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-16] - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU LOTISSEMENT LA FONTAINE DE L'EXERCICE 2026

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-15] - VOTE DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2026

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-14] - APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2026 - BUDGET PRINCIPAL

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-13] - FIXATION DU TAUX DE L'INDEMNITÉ DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS, DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DÉLÉGUÉS

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 30/04/2026
Date de signature : 30/04/2026
Date de mise en ligne : 04/06/2026

[2026-04-12] - DISSOLUTION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DU PERTUISET (SIEP)

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-08] - TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2026/2027

Rubrique : Culture
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-11] - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERS ORGANISMES EXTERIEURS

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-09] - DÉSIGNATION DE MEMBRES REPRÉSENTANT LA COMMUNE AU SEIN DU CENTRE SOCIAL D'UNIEUX

Rubrique : Centre social
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-10] - DÉSIGNATION DE MEMBRES REPRÉSENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DU CENTRE DE STOCKAGE DE BORDE-MATIN

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-07] - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIVERSES COMMISSIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES

Rubrique : Intercommunalité
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-06] - DÉSIGNATION D'UN MEMBRE REPRÉSENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES À SAINT ÉTIENNE MÉTROPOLE

Rubrique : SEM
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026

[2026-04-05] - COMMISSION COMMUNALE DE RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES

Rubrique : Elections
Auteur du document : Fabrice Mialon
Date de la séance : 02/04/2026
Date de signature : 02/04/2026
Date de mise en ligne : 03/06/2026