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Délibérations du Conseil Municipal

[2023-12-17] - Vœux pour le Proche-Orient

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 14/12/2018
Date de signature : 14/09/2006
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-12-18] - Vœux Casino

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe FAVERJON
Date de la séance : 18/12/2023
Date de signature : 03/01/2024
Date de mise en ligne : 11/01/2024

[2023-06-17] - PPRM de la Vallée de l'Ondaine - Zone d'intérêt stratégique (ZIS)

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-03] - Modification du tableau des effectifs

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-11] - Tableau des effectifs - Emplois temporaires

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-10] - Demande de subvention auprès du Département de la Loire pour la rénovation énergétique de la Mairie

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-12] - Demande d'avis d'habitat Métropole pour le projet de logements rue Aristide Briand

Rubrique : Logements
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-16] - Convention de partenariat et d'objectifs en matière de lecture publique avec le Département de la Loire

Rubrique : Bibliothèque
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 19/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-09] - Demande de garantie par la société "3F immobilière Rhône-Alpes"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-08] - Décision modificative n°1 (DM1 Lotissement 2023)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-05] - Décision modificative n°1 (DM1 Budget 2023)

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-06] - Approbation du compte financier unique 2022 - Budget lotissement

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 14/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-02] - Approbation du compte financier unique 2022 - Budget principal

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 14/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-07] - Affectation du résultat 2022 - Budget lotissement La Fontaine

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-04] - Affectation du résultat 2022 - Budget principal

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 15/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-13] - Parc Holtzer - Vente à Mme Landon

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 12/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-14] - Parc Holtzer - Vente à M. Croizier et Mme Jacglin

Rubrique : Ventes
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 13/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-22] - Motion pour une eau potable et buvable adoptée à l'unanimité

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-06-18] - Motion - Mission Locale Ondaine Haut Pilat

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 09/06/2023
Date de signature : 09/06/2023
Date de mise en ligne : 23/06/2023

[2023-04-02] - Vote taux d'imposition de l'année 2023

Rubrique : Taxes Communales
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 18/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

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