Délibérations du Conseil Municipal

[2023-04-06] - Tarifs de la saison culturelle 2023-2024

Rubrique : Salle de spectacle
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 05/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-04] - Rétrocession des parcelles du Syndicat intercommunal des eaux du Pertuiset (SIEP)

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 14/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-07] - Règlements d'utilisation et de tarification des salles municipales

Rubrique : Bâtiments communaux
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 06/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-03] - Vote du budget primitif du lotissement La Fontaine de l'exercice 2023

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 05/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-01] - Vote du budget primitif principal de l'exercice 2023

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 05/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-04-05] - Subventions sportives OMS 2023

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 03/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 25/04/2023

[2023-03-02] - Subvention aux associations 2023 et convention

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 24/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-03] - Subvention exceptionnelle pour les victimes du séisme en Turquie et Syrie

Rubrique : Subventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 24/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-18] - Renouvellement de la convention de coopération contractuelle pour la gestion de l'assainissement entre la commune et Saint-Etienne Métropole

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 03/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-01] - Débat d'orientation budgétaire

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 24/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-04] - Admissions en non-valeurs : budget commune

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 24/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-13] - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et d'assainissement collectif et non collectif 2021 de Saint-Etienne Métropole

Rubrique : Eau
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-14] - Rapport d'activité du Syndicat intercommunal des rives (sidr) 2020 et 2021

Rubrique : Divers
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-10] - Projets d'investissements

Rubrique : Budget communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-07] - Participation de la commune à la prévoyance des agents municipaux

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-17] - Motion sur la réforme des retraites

Rubrique : Voeux émis
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 30/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-08] - Convention avec le chenil des pins

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-09] - Renouvellement de la convention entre la commune d'Unieux, l'association "Amis-chats" et le cabinet vétérinaire Moulard

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-16] - Bilan des cessions et acquisitions intervenues sur l'année 2022

Rubrique : Domaine public
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 30/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023-03-12] - Convention d'adhésion à l'option "projets énergies renouvelables et réseau de chaleur" dans le cadre de l'adhésion à la compétence sage du SIEL-TE Loire

Rubrique : Contrats / Conventions
Auteur du document : Christophe Faverjon
Date de la séance : 13/03/2023
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023